Blabla revival - it can't die

Ah les surprises laissées après votre absence, qui vont font regretter d'être parti ...

Division du terrain refusée à cause des 800m2, rdv pour voir ce que l'ont fait

tu gardes tout pour le même prix dtc le vendeur je suis sur que si sa se fait pas tu peut prétendre une dédommagent parce que l'avant contrat est torché

Si seulement c'était possible


En gros suite au rdv, j'ai deux options à ma disposition :

1. Soit céder le terrain manquant qui correspond à mon jardin et ce temporairement le temps de la construction,
une fois la construction fini et les papiers de la maison fait, il me redonne le morceau de terrain.
( Ou revende si c'est eux qui l'achète )

Le problème de cette solution est simple, ça dépend purement de la bonne volonté de l'acheteur ... Autant dire
que si il veut m'entuber, il peut le faire facilement.

Donc question, une solution légal et sécurisé existe t-elle vis à vis de cette situation ?


2. Annuler la vente par rapport à la condition suspensive de division, ce qui ne m'enchante pas du tout.


Sachant que j'ai actuellement 726m² de terrain au total avec le morceau à diviser inclus, et ce que vous prendriez le
risque de perdre la surface céder à la fin de leur travaux ?

mon gars ce qu’est interdit par la loi ne peut être fait par la ruse .... c'est du penal et le moindre avocat moyen de gamme de l'association de protection de je ne sais quoi t'en met une profonde et pas que a toi. La seule solution qui me viens à la tête elle est légale c'est la copropriété avec des statuts clairs et bien faits, faudra un long délais de prescription pour sortir, par exemple ma maisons était en copropriété et elle est sortie, j'ai vu des bâtiment entier sortir des copropriétés
Moi je partirait chercher ailleurs.

j'me souviens plus vu le roman du reste de l'histoire de la baraque , sans ce bout de terrain, t'as un accès ? sinon tu peux tjrs imposer une servitude de passage sur l'autre terrain, et un terrain avec une servitude ben c'est bcp moins attractif

'tain mais vive les maisons purement indépendantes quoi même en campagne tu as des emmerdes similaires à ceux d'une copro, magnifique ...

Je m'en doute bien qu'il y a des choses qui ne peuvent pas être faite, après je me suis peut être mal expliqué donc
voici une capture du cadastre avec la partie qui pose problème en vert



Sur l'image, on voit mon terrain en bas à gauche, dans le cadre rouge le terrain de l'autre acheteur et la partie verte
qui correspond à la zone problématique, ces trois zones vont fait l'objet d'un bornage, donc 3 parcelles.
( Enfin, la zone verte et la zone du deuxième acheteur )

On sait qu'ils leur faut 800m² minimum pour pouvoir construire, le seul moyen pour eux de les avoir est de récupérer cette
partie en vert, ce qui ne m'arrange pas du tout ( et qui ferait dégueulasse en prime ) donc la question que l'ont peut se poser
c'est : Une fois la maison terminé et les papiers signés, leur faut t-il toujours 800m² ? Peuvent t-il revendre ce morceau ?

Si ce morceau de terrain peut être transféré l'agence elle n'y perd rien vu que ce n'est plus moi qui paye mais l'autre acheteur,
après de mon côté le prêt comprend déjà ce morceau de terrain, donc même si il me le revende après, j'aurais déjà l'argent pour.
( Contrairement à ce qu'il avait en tête car visiblement il ne comptait pas déduire le prix de ce morceau même si je risquais de le perdre ... )


Qu'en pense tu Lolos ( ou les autres ? ^^ )

tu n'as pas de protection juridique ?

rien n'impose a l'autre propriétaire de te céder ce terrain .....

mais je ne comprends pas

http://www.atd13.fr/actualites-juridiques/...constructibles/

il n'y a plus de surface minimale de terrain ...

http://votreargent.lexpress.fr/immobilier/...os_1585958.html

pleins d'articles du genre ...

@ Budington : Pas sûr, mais bon ça changerais quoi ?

@ Kissa : En effet la limitation des 800m² a été supprimé, mais c'est encore d'actualité à saint lyé car ils n'auraient toujours pas fait
les modifications de leur côté, après est-ce vrai, comment le vérifier ? ( PLU tout ça )

C'est simple, si tu as une protection juridique, le conseil est compris dans le prix, ils connaissent les points de procédure et peuvent te conseillé, car si comme Kissa le dis y'a plus besoin... tu va encore te faire enfumer...

ben se renseigner a la mairie si un PLU est en place et ce qu'il définit

Bon bah j'ai regardé sur le site de la mairie, le POS est prolongé jusqu'en 2017 car ils débutent les démarches
en septembre 2015 donc le coup des 800m² ça ce tient ...


@ Budington : C'est par rapport au compromis ou c'est avec l'assurance ça ?

une assurance juridique sa touche a tout ce qui est juridique... et les contacts sont régie par des lois....

si tu veut la maison en indépendant faut lui laisser le terrain et ils doivent en contrepartie:
# te faire un prix au prorata de m2 perdus ( le terrain gratuit sa n'existe pas )
# te laisser un droit de passage pour pouvoir faire le tour des tes bâtiments 3m pour passer avec un véhicule avec nacelle, ouvertures éventuelles et de jouissance* pour pouvoir peindre leur mur a ton goût, faire des plantations poser des pots de fleurs un barbecue mobile un pare sol, poser des dalles de terrasse etc
# faire des mur sur leur terrain a leur fais pour protéger le vis a vis mutuel
Tu vas récupéré l'usage de presque l’équivalent du terrain perdu eux ils aurons un terrain utile plus grand mais un peu biscornu ( gagnant-gagnant), le vendeur réduit le prix du terrain du coût du mur.

* il existe des termes pour définir la jouissance ils sont usuels dans les cours communes

contacte 2 - 3 notaires tu as le droit de prendre ton notaire. Se ne sera pas plus cher du point de vue des frais de notaire, ils doivent se partager les honoraires, il peut rédiger une demande structure et presque bétonne sans avoir recours à un avocat ( l'avocat spécialiste en immobilier est rare et cher).

Il serait plus rationnel de faire une copro des 3 terrains et définir des lots eux pas soumis aux réglés de 800m2 mais des grand terrains. Tout est individuel donc pas de charges communes, une charte bidon sur les sorties de poubelles et l'entretien des séparations mitoyennes et basta
A la revente se ne sera pas une décote compare au probleme du terrain perdu .... quand ils mettrons une pergola et des chaises pour te regarder dans la maison se sera invendable vu le vis avis

attention
En toute rigueur ton crédit à une garantie réelle si tu modifies le terrain ton crédit est à refaire: la chose acheté n'est plus la même
Faut compter mini 1500€ de frais de notaire pour le morceau de terrain en cas de rachat, c'est lie au minimum des frais

Merci pour ta réponse Lolos.


L'agent n'avait visiblement pas envisagé de déduire le prix du terrain du total même si il y avait une chance
que je ne le récupère pas, donc je ne suis pas gêné pour lui rappeler que je le payais, il est hors de question
que je paye pour le voisin, surtout si je ne récupère pas celui-ci à la fin.

Concernant le droit de passage, il n'y en a pas besoin, l'accès se fait par la route principale que l'ont voit en bas
de la capture du cadastre, donc on parle belle et bien d'un morceau de jardin, rien de plus, rien de moins.

Un droit d'échelle de 1m est d'ailleurs prévu pour certains murs.

Sinon je vois que l'ont ai sur la même longueur d'onde concernant le vis à vis, vu que c'est leur terrain qui empiète
sur le mien, il est logique que ce soit à leur frais de couper le vis à vis.


Donc là on a une nouvelle option, la copropriété ? Par contre si les 800m² ne sont plus applicables, pourquoi rester sur
trois parcelles et ne pas diviser comme il était prévu à la base en deux parcelles distinctes ?

Si j'ai bien compris le peu que j'ai lu, ça ferait que l'ont achèteraient le terrain total à deux, soit 1400m² mais que celui-ci
serait diviser à la fin des travaux en deux parties distinctes ? Je suppose que ça implique de refaire tous les papiers + copro ?

Après une fois toutes les démarches terminées des deux côtés, est t-il envisageable de sortir de cette corpro pour supprimer
les inconvénient sans que cela foute la merde vu que l'autre terrain n'aurait plus 800m² ?


En tout cas merci pour ton aide

http://www.universimmo-pro.com/forum/topic...?TOPIC_ID=62144 ?

Salut à tous!!